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Planroc est édité à titre individuel, en Suisse, et n'est pas inscrit au registre du commerce. Pour toute question concernant l'éditeur, écrivez-nous.
HÉBERGEMENT
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PROPRIÉTÉ DES CONTENUS
Les plans, photos et enregistrements déposés dans Planroc restent la propriété exclusive des entreprises qui les déposent. Ils ne sont ni exploités, ni revendus, ni utilisés à d'autres fins que leur mise à disposition aux personnes invitées sur le chantier concerné.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Planroc est un outil de diffusion de documents. Il ne se substitue ni à la validation technique des plans, ni aux obligations légales de l'entreprise en matière de sécurité et de conformité des travaux. La responsabilité du contenu des documents déposés incombe à l'entreprise qui les dépose.
DROIT APPLICABLE
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